Glossaire

A

Acceptation garantie :

Les régimes SantéAssurée, qui ne nécessitent pas de remplir un questionnaire médical, garantissent l’acceptation. Cela signifie que l’acceptation et la couverture sont garanties (dans la mesure où GreenShield reçoit votre paiement initial). C’est exact, il n'y a aucun questionnaire médical à remplir ni examen à passer au moment de l’adhésion. Mieux encore, ces régimes ont été conçus pour couvrir les affections préexistantes, à concurrence des maximums indiqués, évidemment. Et l’adhésion est facile et rapide – vraiment!

Accident ou accidentel :

Il s’agit d’un événement involontaire, soudain ou imprévisible, influencé par une cause externe ayant entraîné des blessures corporelles (directement et indépendamment de toute autre cause).

Appareils auditifs :

Dans les régimes SantéAssurée, cette garantie couvre les appareils auditifs, les réparations ou les pièces de rechange, s’ils sont recommandés ou approuvés par le médecin traitant dûment qualifié.

Appareil orthopédique :

Un appareil orthopédique est un dispositif ou un appareil rigide ou semi-rigide qui peut se fixer à n’importe quelle partie du corps. (Remarque : Il ne faut pas confondre les appareils orthopédiques avec les appareils orthodontiques, qui servent à corriger des défauts, déficiences ou blessures dentaires.)

Articles médicaux :

Dans les régimes SantéAssurée, cette garantie couvre ce qui suit :

• Articles visant à faciliter la vie quotidienne, comme les lits semblables aux lits d’hôpital, tiges à soluté, perroquets et bassins de lit
• Appareils orthopédiques, plâtres, cathéters et fournitures pour stomie
• Bas de contention
• Fournitures pour personnes diabétiques
• Bottes ou chaussures sur mesure, orthèses plantaires sur mesure
• Aides à la mobilité, comme les cannes, béquilles, déambulateurs et fauteuils roulants
• Prothèses
• Dispositifs respiratoires et de cardiologie, comme les moniteurs respiratoires ou cardiaques pour les nourrissons, les compresseurs et l’oxygène

B

Bottes ou chaussures sur mesure :

Si vous présentez une affection qui vous empêche de porter des bottes ou chaussures en vente libre, il faudrait peut-être que vous les fassiez faire sur mesure. Les bottes et chaussures sur mesure, entièrement composées de matières premières, sont fabriquées à partir d’un moulage unique de vos pieds.

C

Chambre à deux lits :

Une chambre à deux lits désigne une pièce ne comportant que deux lits de traitement. (Un seul autre patient.)

Chambre à un lit :

Une chambre individuelle pour l’hospitalisation désigne une pièce ne comportant qu’un seul lit de traitement. (Pas d’autres patients.)

Coordination des prestations :

Si vous êtes à la fois couvert par SantéAssurée et par un autre régime, la coordination des prestations permettra d’éliminer les paiements en double et de déterminer l’ordre des paiements.

Couverture :

Bénéficier d’une « couverture » signifie que vous avez le droit de soumettre une demande de règlement au titre de vos guaranties admissibles.

D

Date d’entrée en vigueur :

C’est la date à laquelle votre couverture au titre du régime SantéAssurée entre en vigueur, soit le premier jour du mois suivant l’approbation de votre demande d’adhésion. Vous pouvez vous prévaloir de vos guaranties à partir de cette date.

Déclaration :

Énoncé que vous signez pour attester de la véracité de vos propos.

Dentiste :

Un dentiste est un professionnel de la santé dûment autorisé à pratiquer la dentisterie au Canada. (Avez-vous rendu visite au vôtre récemment? N’oubliez pas de le faire!)

F

Frais d’exécution d’ordonnance :

Ce sont les frais facturés par un pharmacien pour exécuter une ordonnance. (Après tout, nous devons tous gagner notre vie!)

Fréquence de rappel :

La fréquence de rappel correspond à l’intervalle entre deux examens dentaires habituels. (Êtes-vous allé chez le dentiste dernièrement?)

G

Générique :

Les « génériques » sont des médicaments vendus sous leur dénomination générique, parfois scientifique, généralement après l’expiration d’un brevet. (Ou lorsqu’aucun brevet n’a été délivré.) Les génériques sont aussi forts et efficaces que les médicaments d’origine, mais ils sont généralement moins chers.

H

Hôpital :

Un hôpital est un établissement de traitement actif dûment autorisé et reconnu en vertu de la Loi sur les hôpitaux publics ou du ministère de la Santé. En général, cette appellation n’englobe pas les hôpitaux fédéraux, les hôpitaux privés, les maisons de repos, de soins infirmiers ou de convalescence, les établissements de soins de longue durée ou de soins prolongés, les centres de santé, hôtels ou centres de traitement de l’alcoolisme ou de la toxicomanie.

M

Maximum à vie :

C’est le montant total qui vous sera remboursé au cours de votre vie et au titre de votre couverture SantéAssurée.

Médecin :

Un médecin est un professionnel de la santé dûment autorisé à pratiquer la médecine dans la région où il offre ses services.

Médicament d’origine ou médicament de marque :

Généralement plus chers que leur équivalent générique, ces médicaments sont vendus par les sociétés pharmaceutiques sous un nom protégé par marque de commerce.

Médicaments sur ordonnance :

Médicaments sur ordonnance dont l’utilisation est approuvée au Canada, qui doivent être délivrés sur ordonnance, en vertu de la loi, et prescrits par un médecin praticien autorisé.

Les médicaments de marque sont couverts si aucun équivalent générique n’existe.

Les produits d’abandon du tabac et les médicaments pour le traitement de l’obésité, de l’infertilité et de la dysfonction érectile ne sont pas couverts.

Résidents du Québec : Pour être admissible à présenter une demande d’adhésion aux régimes SantéAssurée, vous devez être couvert par la RAMQ (Régie de l’assurance maladie du Québec). Vos demandes de règlement pour médicaments d’ordonnance doivent être soumises en premier à la RAMQ. Lorsque la RAMQ rembourse une partie du coût des médicaments, les soldes impayés (y compris les quotes-parts et les franchises) seront coordonnés pour que vous puissiez être remboursé jusqu’à 100 % des frais admissibles engagés. Si le médicament n’est pas couvert par la RAMQ, la quote-part standard s’applique.

O

Orthèses plantaires sur mesure :

Les orthèses plantaires sur mesure permettent de soulager la douleur liée au désalignement biomédical des pieds ou des membres inférieurs. Tout comme les bottes et chaussures sur mesure, ces orthèses sont faites de matières premières à partir d’un modèle en trois dimensions de votre pied.

P

Personne à charge :

Vos personnes à charge sont les membres de votre famille. Il peut s’agir par exemple de la personne avec qui vous êtes légalement marié ou du partenaire que vous présentez publiquement comme votre conjoint de fait et avec qui vous vivez depuis plus de 12 mois. Il peut également s’agir de vos enfants biologiques non mariés de moins de 21 ans qui habitent sous votre toit, à condition qu’ils n’occupent pas d’emploi régulier. Un enfant âgé de plus de 21 ans peut être considéré comme une personne à charge s’il devient dépendant de vous avant son 21^e anniversaire en raison d’une déficience mentale ou physique, par exemple, et s’il est considéré comme une personne à charge au sens de la Loi de l’impôt sur le revenu.

Problème de santé préexistant :

Blessure, maladie ou affection présentes avant la date d’entrée en vigueur de votre régime SantéAssurée.

Q

Questionnaire médical :

Si le régime que vous choisissez nécessite de remplir un questionnaire médical, vous devez divulguer tout problème de santé, toute blessure ou toute maladie qui sont survenus ou existaient à la date de votre demande ou avant celle-ci. Les renseignements sur votre état de santé seront évalués. Si votre santé ou celle d’un membre de votre famille justifie que des exclusions s’appliquent aux garanties de votre régime, GreenShield vous en informera par écrit et vous enverra une proposition de couverture excluant les médicaments d’ordonnance que vous prenez pour des affections préexistantes. C’est ce qu’on appelle une contre-proposition. La contre-proposition fait aussi état des régimes SantéAssurée de rechange pour que vous puissiez les prendre en considération.

Le processus d’évaluation et de contre-proposition n’est pas exclusif aux produits des régimes SantéAssurée ou de GreenShield, car il s’agit d’une formalité standard sur le marché canadien des garanties individuelles de soins de santé.

R

Régime gouvernemental :

Un régime gouvernemental est un programme administré par votre province ou votre territoire pour couvrir le coût des services de santé de base. Il peut s’agir des régimes d’assurance-maladie qui couvrent les consultations médicales et les soins médicaux d’urgence, ou encore des programmes d’appareils et accessoires fonctionnels. La plupart du temps, les régimes gouvernementaux ne remboursent que les soins ou services que vous avez reçus dans votre propre province.

Régime provincial d’assurance-maladie :

En tant que résident du Canada, vous savez que notre programme national de soins de santé est composé de régimes administrés par les provinces et territoires pour assurer à la population du pays un accès raisonnable aux médecins et hôpitaux. Dans la plupart des cas, la couverture offerte dans le cadre de ces régimes provinciaux ne s’applique que lorsque vous recevez les soins ou les services médicaux dans votre propre province. Les régimes provinciaux d’assurance-maladie couvrent les services de base, mais ne répondent assurément pas à tous vos besoins en matière de soins de santé.

Régimes de garanties collectifs ou garanties de soins de santé et dentaires d’un régime collectif :

Certaines entreprises offrent un régime de soins de santé à leurs employés. Ce genre de régime est habituellement appelé « régime de garanties collectif », « régime de soins de santé et dentaires collectif » ou « régime collectif ». Si vous êtes sur le point de perdre les garanties de votre régime collectif, un régime SantéAssurée peut vous aider à prendre en charge bon nombre de vos frais médicaux.

S

Services médicaux :

Dans les régimes SantéAssurée, cette garantie couvre les tests de diagnostic et de radiographies spécifiques, ainsi que les tests de laboratoire qui ne sont pas couverts par votre régime provincial d’assurance-maladie.

Services professionnels/Spécialistes autorisés :

Dans les régimes SantéAssurée, cette garantie couvre les services offerts par des praticiens dûment autorisés reconnus par GreenShield :

• Chiropraticiens
• Podologues
• Podiatres
• Naturopathes
• Ostéopathes
• Physiothérapeutes
• Massothérapeutes
• Acupuncteurs
• Psychologues
• Travailleurs sociaux autorisés
• Orthophonistes

Soins de santé complémentaires :

La catégorie de garantie qui comprend la couverture des services professionnels/spécialistes autorisés, des soins dentaires consécutifs à un accident, du transport par ambulance, des appareils auditifs, des services médicaux, des articles médicaux et des services de soutien à domicile.

Soins dentaires :

SOINS DE BASE incluent la couverture pour :

• Nettoyage préventif
• Examens de routine, radiographies
• Obturations et extractions
• Traitement au fluorure pour les enfants

SOINS DE BASE ÉTENDUS incluent la couverture pour :

• Traitement endodontique – traitement radiculaire
• Traitement périodontique – détartrage et surfaçage radiculaire, équilibration occlusale
• Réparation, rebasage et ajustement des prothèses dentaires

SOINS MAJEURS incluent :

• Couronnes et inscrustations, prothèses dentaires, ponts

SOINS ORTHODONTIQUES

• Traitement orthodontique pour redresser les dents et corriger la morsure

Soins dentaires consécutifs à un accident :

Dans les régimes SantéAssurée, cette garantie couvre les services fournis par un dentiste autorisé pour les soins dentaires sur des dents naturelles, nécessaires par suite d’un coup direct reçu sur la bouche.

Souscription médicale :

Utilisation de renseignements d’ordre médical ou relatifs à la santé pour évaluer l’acceptabilité de la couverture d’un demandeur.

T

Titulaire de compte :

S’entend de la personne ou de la société désignée par le membre du régime comme étant autorisée à effectuer des opérations pour son compte.

Transport par ambulance :

Dans les régimes SantéAssurée, cette garantie couvre les services de transport d’urgence par ambulance terrestre ou aérienne à l’hôpital le plus près en mesure de fournir le traitement requis lorsque cela est nécessaire sur le plan médical dans des situations d’urgence.

U

Urgence :

Maladie ou accident aigus, inattendus ou imprévus, entraînant un problème de santé ou une blessure accidentelle. (Quelque chose qui, on l’espère, ne se produira pas.)